Annexe 8 - Cotisations au RPC pour le revenu d'un travail indépendant

Programme(s) visé(s) : T1 Document créé le : 19 03 2013 Année(s) d'imposition : 2012 Dernière modification : Version(s) : 16.01, 16.10, 16.11, 16.12 Statut actuel : Corrigé dans 16.20

Comment DT Max calcule-t-il le montant des cotisations au RPC à la ligne 9 de l'annexe 8 lorsque le contribuable a plus d'un feuillet T4 ainsi qu'un revenu d'un travail indépendant?

Dans cette situation, le programme utilise les cotisations réelles effectuées au RPC/RRQ plutôt que les cotisations théoriques. Cela peut entrainer un montant surélevé de cotisation à payer pour le revenu d'un travail indépendant à la ligne 10 de l'annexe 8. En résumé, les conditions suivantes doivent être réunies :

* Prenez note que cette situation peut aussi se produire lorsqu'il n'y a qu'un feuillet T4 dans les cas (rares) où les cotisations réelles au RPC/RRQ ne correspondent pas aux cotisations théoriques.

Nous recommandons d'attendre la prochaine version de DT Max avant de traiter vos dossiers de clients dans cette situation. Veuillez joindre notre équipe de soutien si vous avez besoin d'aide pour ce type de dossier.